conditions d’utilisation
bienvenue simplehuman !
Offre valable jusqu'au 09/11/2020.
simplehuman peut rendre disponible à l'achat une commande éligible qui est éligible à une offre de prix réduit pendant la période promotionnelle. La remise s'applique à la commande totale, hors articles en vente et pièces détachées. La réduction sera appliquée lors du paiement lors de la saisie du code de réduction. Si vous retournez l'article éligible, le montant du remboursement sera égal au prix réduit au moment de l'achat. Reportez-vous à notre page d'informations sur le retour pour le reste de la politique de retour. Code à usage unique. Un seul code par client.
Les promotions ne peuvent pas être combinées avec d'autres offres et ne sont pas valables sur les achats précédents. Un seul code de réduction pour votre commande totale (hors frais de port) peut être utilisé à la fois. Le code de réduction n'est pas transférable et tout montant restant sur le code promo sera perdu après la première utilisation. Les codes promotionnels n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent pas être échangés contre de l'argent. simplehuman se réserve le droit de modifier ou de mettre fin aux promotions à tout moment.
---
simplehuman (« simplehuman ») assure l’entretien du Site web simplehuman.com/fr (« Site »). Ce document décrit les conditions d’utilisation de ce Site (« Conditions d’Utilisation »). En utilisant ce Site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation et la Politique de la Confidentialité de simplehuman.com/fr. De plus vous acceptez de suivre les Conditions d’Utilisation, et toutes les lois et règlements qui s’applique à ce Site. simplehuman se réserve le droit de changer les Conditions d’Utilisation à tout moment, les changements s’appliquent dès son téléchargement sur le Site. Nous vous conseillons de vérifier cette page régulièrement. Lorsqu’il y aura des mises à jour, nous les marquerons en bas des Conditions d’Utilisation. Si vous violez ces Conditions d’Utilisation, simplehuman peut vous interdire l'accès au site et/ou lancer une procédure judiciaire à votre encontre.
Autorisation Limitée.
Nous vous accordons une autorisation limitée, pas exclusive et pas transmissible, d’utiliser et d’accéder à ce Site, conformément aux règlements et restrictions de ces Conditions d’Utilisation. simplehuman peut changer, interrompre, ou cesser n’importe quelle partie du Site à tout moment. En outre simplehuman peut limiter les parties du Site, les services, ou votre accès total ou partiel au Site, sans avertissement ou responsabilité. Vous n’avez pas de droit au logiciel propriétaire ni aux documents rapportés fournis pour vous donner accès au Site (si c’est le cas). Sauf disposition contraire dans les Conditions d'Utilisation, vous n'avez pas le droit, directement ou indirectement, de posséder, d'utiliser, de prêter, de vendre, de louer, de céder sous licence, de céder, de copier, de traduire, de modifier, d’adapter, d’améliorer ou de créer une œuvre nouvelle ou dérivée, ou d’afficher, de distribuer, de représenter ou d’exploiter le Site ou son contenu (y compris les logiciels) de n’importe quelle façon en tout ou en partie.
Utilisation Autorisée.
Vous acceptez que vous n’êtes autorisé que de visiter, de voir et de garder une copie des pages de ce Site pour votre usage personnel et vous acceptez que vous n’allez copier, télécharger, publier, modifier ou distribuer la documentation sur ce Site que pour votre usage personnel, sauf si vous avez l’autorisation de simplehuman. Vous acceptez de ne pas mettre un lien profond à ce Site pour n’importe quelle raison sans l’autorisation de simplehuman. Le contenu et le logiciel sur le Site sont la propriété de simplehuman et ils sont protégés par les lois américaines et internationales relatives aux copyrights.
Vos Représentations.
En allant sur le Site, vous déclarez et garantissez que (a) vous avez au moins 13 ans ; (b) vous habitez en France ; et (c) tous les documents quelconques soumis à simplehuman via le Site, ou pour mettre sur le Site ne vont pas plagier, violer ni porter atteinte aux droits d’une tierce partie, y compris les secrets de commerce, les copyrights, la marque déposée, les habillages commerciaux, la confidentialité, les brevets, ni aux autres droits personnels ou de propriété.
Pas d’Usage à des Fins Commerciales.
Il est interdit que vous utilisiez ce Site à des fins commerciales telles que la vente de marchandises ou de services de toute nature. Il faut que vous obteniez l’autorisation écrite de simplehuman avant de faire des offres commerciales de toute nature sur le Site, que ce soit en faisant de la publicité, des sollicitations, des liens, ou un autre type de communication. simplehuman entamera une enquête et engagera des poursuites envers quiconque viole cette disposition, y compris sans se limiter à enlever la communication litigieux du Site et d’interdire les violateurs d’accéder au Site.
Consommateurs Uniquement.
simplehuman vend et expédie ses produits uniquement auprès des consommateurs et se reserve le droit de refuser ou d'annuler votre commande si nous soupçonnons que votre achat est destiné à sa revente.
Des Liens et les Résultats des Recherches.
Le Site peut produire automatiquement des résultats des recherches qui référencent ou mettre un lien vers des sites des tierces parties de partout sur l’internet. simplehuman n’a aucune autorité sur ces sites, ni sur leur contenu. simplehuman ne représente pas, ni garantit que le contenu de ces sites est précis, légal et/ou est inoffensif. simplehuman ne promeut pas le contenu des sites des tierces parties, ni le représente ou le garantit, y compris qu’il ne va pas y avoir de virus qui pourrait détruire votre ordinateur. En utilisant ce Site pour chercher un lien vers un autre site, vous acceptez et comprenez que vous ne pouvez adresser aucune réclamation à simplehuman pour tout dommage ou perte résultants de votre utilisation de ce Site pour obtenir des résultats des recherches ou des liens vers d’autres sites. Si vous rencontrez un problème avec un lien, nous vous prions de nous contacter sur ici.
Commentaires et Informations
Tout commentaire que vous soumettrez sur ce site ne sera pas considéré comme confidentiel. simplehuman a le droit d'utiliser ce genre d'information dans une capacité illimitée.
La Politique de Copyright.
simplehuman peut mettre fin aux avantages de tous ceux qui utilisent ce Site pour transmettre illégalement des documents sous copyright sans autorisation, sans consentement exprès, sans défense valide ou sans exemption d'utilisation équitable de le faire. Si vous soumettez des informations à ce Site, vous garantirez que l'information ne porte pas atteinte aux droits d'auteur ou aux autres droits des tierces parties.
Propriété Intellectuelle.
Bien que simplehuman ne soit pas responsable du contenu, de la qualité, ou la précision des données fournies par les utilisateurs du Site ; des compilations de ces données, des textes, des informations et d’autres documents sont disponibles via le système simplehuman. Les Documents En Ligne sont la propriété intellectuelle de simplehuman, et ils sont protégés par les lois de propriété intellectuelle américaines et internationales. Il est interdit de copier, redistribuer les Documents En Ligne en tout ou en partie sans autorisation écrite de simplehuman, sauf dans les cas expressément et spécifiquement permis par les Conditions d’Utilisation.
Les Documents En Ligne sont, et resteront, la propriété exclusive de simplehuman. Tous les droits, titres de propriété et intérêts pour les Documents En Ligne seront et resteront acquis à simplehuman uniquement. Vous n’aurez en aucun cas le droit de directement ou indirectement posséder, utiliser, copier, prêter, vendre, louer, autoriser, céder sous licence, céder, de redistribuer, attribuer, ou sinon de transmettre les Documents En Ligne ou les droits à ceux-ci, sauf dans les cas expressément et spécifiquement permis par les Conditions d’Utilisation. Rien dans ces Conditions d’Utilisation ne vous donnera le droit, le titre de propriété ou intérêt, sauf qu’une licence avec les droits clairs et sous réserve des limitations ci-incluses. Rien dans ces Conditions d’Utilisation ne vous autorise directement ou indirectement d’utiliser les Documents En Ligne pour revendre un produit ou d’utiliser les Documents en Ligne de manière à faire de la concurrence avec simplehuman.
Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits, les titres de propriété, et les intérêts sont à simplehuman ainsi que toutes copies, traductions, modifications, adaptations, œuvres dérivées ou améliorations des Documents En Ligne, faits pour ou par vous. Suite à une demande de la part de simplehuman, vous devez exécuter, ou obtenir l’exécution de tout ce qui est nécessaire pour attribuer ces droits, titres de propriété ou intérêts, à simplehuman, ou pour corriger ces droits, titres de propriété ou intérêts sous le nom de simplehuman.
Violation des Conditions d’Utilisation.
Vous comprenez et acceptez qu’à la discrétion de simplehuman, et sans avertissement, simplehuman pourra mettre fin à votre accès au Site, ou fera quoi que ce soit pour enlever des informations pas autorisées, si simplehuman croit que l’information fournie par vous a violé, ou est en contradiction avec les Conditions d’Utilisation, ainsi que si elles violent les droits de simplehuman, ceux d’une tierce partie ou la loi. Vous acceptez qu’il est possible que des dommages pécuniaires ne soient pas un recours suffisant pour une violation de ces Conditions d’Utilisation, et vous consentez aux mesures injonctives et à d’autres réparations justes suites aux telles violations. simplehuman peut communiquer vos informations s’il est exigé par la loi ou par une assignation de témoin.
Loi Applicable.
Les lois de l’Angleterre et des Pays de Galles régissent l’utilisation de ce Site et les Conditions d’Utilisation, sans égard aux conflits de lois ou de principes. Tout litige qui pourrait arriver lié à celles-là sera résolu par un tribunal compétent de juridiction en Angleterre et au Pays de Galles.
Indemnité.
Vous acceptez d’indemniser et de ne pas tenir simplehuman, ses subsidiaires, ses associés, ses fonctionnaires, agents et d’autres partenaires et personnels, responsables des pertes, des dettes ou des demandes, y compris les frais raisonnables des avocats demandés par une tierce partie, suite à ou lié à votre utilisation du Site, y compris votre utilisation du Site pour fournir un lien à un autre Site ou pour mettre en ligne un document ou d’autres informations, ou votre rupture des Conditions d’Utilisation.
Autorisation Acquise de Votre Part.
En fournissant des documents à simplehuman ; y compris la soumission ou le téléchargement de documents à utiliser sur le Site, vous déclarez et garantissez que vous, ou la propriétaire de tous les droits au contenu ou aux documents, les avez donnés expressément, irrévocablement et en perpétuité à simplehuman. Vous déclarez aussi que simplehuman a le droit de les utiliser partout dans le monde en toutes les langues, et d’exploiter en tout, ou en partie ce que vous avez fournis. simplehuman peut publier et distribuer tout contenu soumis à sa discrétion en déposant n’importe quel moyen existant ou qui se développera dans l’avenir. Vous vous engagez à renoncer à toute réclamation et vous n'aurez aucun recours contre simplehuman pour toute violation ou détournement présumé ou réel de tout droit de propriété dans toute communication, dans tout contenu ou dans tout document soumis à simplehuman. Toute communication ou document que vous envoyez à simplehuman ne sera pas considéré comme confidentiel, ni du propriétaire, et il peut être diffusé ou utilisé par simplehuman à toutes fins, y compris mais sans se limiter au développement, la création, la fabrication ou la commercialisation des produits ou des services.
La Publicité.
Il se peut que le Site contienne des publicités et/ou des parrainages. Les publicitaires et/ou les parrains qui fournissent ces publicités et parrainages sont seulement chargés d’assurer la précision des publicités soumises pour mettre sur le Site et d’assurer qu’elles sont conformes aux normes. simplehuman n’est pas responsable des actions ou des omissions de tout publicitaire ou parrain.
Fonctionnement du Site.
simplehuman gère ce Site de Torrance en Californie aux États-Unis. simplehuman ne garantit pas que ce Site soit approprié pour une utilisation ailleurs. Si vous utilisez ce Site d’ailleurs, vous serez chargé d’assurer qu’il est conforme aux normes locales. Vous ne devez pas utiliser, exporter ou réexporter aucun document de ce Site qui viole des lois ou des réglementations, y compris mais sans se limiter aux lois et réglementations d’exportation américaines.
Acceptation de Commande / Confirmation.
simplehuman peut, à sa discrétion, refuser ou annuler une commande et en limiter les quantités. Il est possible que simplehuman ait besoin de plus d’informations avant de pouvoir accepter ou traiter une commande. Une fois que nous aurons reçu votre commande, nous vous enverrons une confirmation de commande par mail. La réception d’une confirmation de commande ne signifie ni une acceptation de votre commande de notre part, ni notre accord de vendre ; il s'agira uniquement d'une confirmation de réception de commande, sans engagement de notre part. simplehuman se réserve le droit d’accepter ou de refuser la commande après sa reception, sans avoir à se justifier.
Interprétation.
Ces Conditions d’Utilisation replacent tout accord ou communication concernant ce qui a été expliqué dans ces Conditions D’Utilisation. Toute renonciation ou modification à ces Conditions d’Utilisation ne sera valide que si elle est faite par écrit et si elle est signée et autorisée par un fonctionnaire chez simplehuman.
Divisibilité.
Si une partie de ces Conditions d’Utilisation devient non valide, nulle ou inexécutable, le reste de ce document demeurera néanmoins en vigueur.
Têtes de Chapitres.
Les têtes de chapitres dans ces conditions ne sont qu’une commodité, et elles ne précisent, limitent, ni développent aucune partie de ces conditions.
Conditions de Marque.
La liste ci-dessous cite quelques marques de simplehuman.
Lorsque vous utilisez les marques dans vos publications, que ce soit sur papier ou en ligne, il faut y inclure le symbole correct, soit un ™ ou un ® après la phrase.
L'absence d'un nom ou d’un logo de cette liste ne constitue pas une renonciation de la marque de simplehuman ou d'autres droits de propriété intellectuelle à ce nom ou logo.
2 year warranty icon logo ™
5 year warranty icon logo ™
10 year warranty icon logo ™
adaptive sensing ®
nano-silver clear coat icon ®
bag tuck logo ™
bucket park logo ™
butterfly step can logo ™
daily tools logo ™
dynamic sensing logo ™
fingerprint-proof icon logo ™
iamsteel ®
lid shox logo ™
liner rim icon ®
liner pocket logo ™
liner pocket icon logo ™
multi-sense logo ™
odorsorb logo ™
sensor icon logo ™
(with three arcs)
sensor icon logo ™
(with four arcs)
simplehuman logo ™
simplehuman app icon ®
simplehuman bin ®
smart bucket logo ™
tools for efficient living logo ™
touch-bar logo ™
tru-lux logo ™
Cette liste inclut les nouveautés à partir du 15 novembre 2016 et peut ne pas comprendre l'ensemble des marques déposées de simplehuman.